Loi 25 – Guide d’implantation
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
TROC du Bas-Saint-Laurent
/ Documentation /
Centre de documentation
« Une démocratie est d’autant plus solide qu’elle peut supporter un plus grand volume d’informations de qualité. »
Louis Armand et Michel Drancourt
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Loi 25 – aide-mémoire (TROC-CQM) 2023
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
TROC-CQM
Obligations légales d’un OBNL en matière de conservation de documents
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Regroupement des Organismes de Personnes Handicapées Région Chaudière-Appalaches
Présentation des avantages de la loi 25
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques
Réforme Dubé – Le PL15 et le mirage de la gratuité des services privés
12/09/2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Institut de recherche et d'informations socioéconomiques (IRIS)
Info sur la répartition du rehaussement PSOC 23-24
2023 | Outils de la TROC | PSOC
Auteur
TROC du Bas-Saint-Laurent
Quand le monde des affaires se mêle de nos affaires
2023 | Financement et gestion
Auteur
Mouvement d’éducation populaire et d’action communautaire (MÉPAQ)
Programmes de soutien financier gouvernemental en action communautaire – projets financés
2023 | Financement et gestion
Auteur
ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale (MESS)
Programme de soutien financier aux orientations gouvernementales en action communautaire et en action bénévole -cadre normatif
2023 | Financement et gestion
Auteur
Ministère du Travail de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MTESS)