Loi 25 – Guide d’implantation
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
TROC du Bas-Saint-Laurent
/ Documentation /
Centre de documentation
« Une démocratie est d’autant plus solide qu’elle peut supporter un plus grand volume d’informations de qualité. »
Louis Armand et Michel Drancourt
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Résultats
Loi 25 – aide-mémoire (TROC-CQM) 2023
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
TROC-CQM
Obligations légales d’un OBNL en matière de conservation de documents
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Regroupement des Organismes de Personnes Handicapées Région Chaudière-Appalaches
Présentation des avantages de la loi 25
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques
Réforme Dubé – Le PL15 et le mirage de la gratuité des services privés
12/09/2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Institut de recherche et d'informations socioéconomiques (IRIS)
Plan d’action gouvernemental en matière d’action communautaire – cadre normatif
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Ministère du Travail de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MTESS)
Améliorer l’accès, la qualité et la continuité des services de proximité – cadre de référence
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS)
Qu’est-ce que le Programme de revenu de base ? – vidéo
2023 | Justice sociale
Auteur
Observatoire québécois des inégalités
Prendre en compte l’ensemble des revenus en direction d’un bien-vivre mieux partagé
2023 | Justice sociale
Auteur
Institut de recherche et d'informations socioéconomiques (IRIS)