Des orientations pour une réduction significative de la pauvreté – mémoire
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Observatoire québécois des inégalités
/ Documentation /
Centre de documentation
« Une démocratie est d’autant plus solide qu’elle peut supporter un plus grand volume d’informations de qualité. »
Louis Armand et Michel Drancourt
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Résultats
4e plan de lutte à la pauvreté – mémoire
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Réseau québécois de l’action communautaire autonome (RQ-ACA)
Modèle de lettre de consentement
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Institut national de santé publique du Québec
Guide de conservation des documents
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
TROC-CQM
Loi 25 – Guide des obligations des entreprises
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Commission d’accès à l’information du Québec
Aide-mémoire sur les nouvelles responsabilités des entreprises
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Commission d’accès à l’information du Québec
Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
gouvernement du Québec
Loi 25 – résumé
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Réseau québécois de l’action communautaire autonome (RQ-ACA)
Rédiger une politique de confidentialité
2023 | Politiques gouvernementales
Auteur
Commission d’accès à l’information du Québec